Textes Attachés consultation gratuite
Stress professionnel et risques psychosociaux
Accord du 27 mai 2010 relatif au stress professionnel et aux risques psychosociaux
Patrons signataires :
UNETEL RST.
Syndicats signataires :CGT ;
CFDT ;
CGT-FO ;
CFTC ;
CFE-CGC.
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Description du stress au travail et des risques psychosociaux qui y sont liésEn vigueur étendu
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Identification des facteurs de stress professionnelsEn vigueur étendu
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Mesures de prévention, élimination ou réduction des problèmes de stress au travailEn vigueur étendu
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Formation à la prévention du stress professionnelEn vigueur étendu
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Responsabilité des employeursEn vigueur étendu
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Rôle des services de santé au travail et des CHSCTEn vigueur étendu
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Suivi de l'accordEn vigueur étendu
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Hiérarchie des normesEn vigueur étendu
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Harcèlement et violence au travailEn vigueur étendu
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Champ d'application. - Publication. - Extension. - DuréeEn vigueur étendu
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Dénonciation. - RévisionEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu