Accord de
licence officielle

Convention collective telecom gratuite

Dernière mise à jour le 11/07/2025

Panier Mon compte
Accueil Convention collective IDCC 2148
Textes Attachés : Santé au travail et prévention des risques professionnels
Retour à convention collective télécommunications

Textes Attachés consultation gratuite

Santé au travail et prévention des risques professionnels

Accord du 14 novembre 2003 relatif à la santé au travail et à la prévention des risques professionnels

Patrons signataires :

UNETEL-RST.

Syndicats signataires :

CFDT ;
CFTC ;
CGT-FO ;
CFE-CGC ;
CGT.

  • PréambuleEn vigueur étendu

  • Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Article 2 - Les différents acteurs concourant à la préventionEn vigueur étendu

  • Article 3 - Formation des élusEn vigueur étendu

  • Article 4 - Recours à la sous-traitance et à l'intérimEn vigueur étendu

  • Article 5 - Identification des risquesEn vigueur étendu

  • Article 6 - Suivi de l'accordEn vigueur étendu

  • Article 7 - Date d'effet, extension et publicitéEn vigueur étendu

Téléchargement illimité de cette convention collective telecom au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective telecom.
S'abonner à cette convention

Abonnez-vous pendant un an aux 357 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
S'abonner à toutes nos conventions

Dernières modifications apportées à cette convention
Mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Date d'entrée en vigueur: 03 février 2017

Salaires minima conventionnels pour l'année 2017

Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2017

Salaires minima conventionnels pour l'année 2016

Date d'entrée en vigueur: 01 janvier 2016

Formation professionnelle

Date d'entrée en vigueur: 11 décembre 2015

  • Informations
  • Mentions légales
  • CGV / CGU
  • Charte vie privée
  • Contact / Publicité
  • Désinscription
  • Copyright © NetLegis 2025

Le site LégiSocial a pour cible les professionnels. En conséquence, les particuliers qui consulteraient et/ou utiliseraient ledit Site sont dûment informés qu’ils le font sous leur seule responsabilité, et ce notamment au regard du traitement des données à caractère personnel.

  • Restez connecté(e)s
  • Suivez-nous sur Twitter
  • Rejoignez-nous sur Facebook
  • Google+